Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur du site Kappapps, accessible à l'adresse kappapps.app (ci-après le « Site »).
1. Éditeur du site
Le Site est édité par Kappapps, nom commercial de l'activité exploitée par Samuel Lucas, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
- Dénomination commerciale : Kappapps (marque exploitée par AProds / Auquel Productions)
- Forme : entreprise individuelle (micro-entreprise)
- Adresse e-mail : contact@aprods.fr
- Contact éditeur : samlucas@aprods.fr
- Numéro SIRET : 884 820 572 00011 (SIREN 884 820 572)
- Immatriculation : Activité libérale, dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) ; entreprise enregistrée au Registre national des entreprises (RNE).
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Samuel Lucas, en sa qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Infomaniak Network SA
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
- Site web : www.infomaniak.com
Les fichiers et médias téléversés par les utilisateurs sont distribués via le réseau de diffusion de contenu (CDN) Bunny.net — BunnyWay d.o.o., Cesta komandanta Staneta 4A, 1215 Medvode, Slovénie (bunny.net).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (structure, code source, interface, design system « kappstrap », SDK applicatif, textes, logos, marques et illustrations propres à Kappapps) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des contenus appartenant à des tiers (applications développées par des développeurs tiers, contenus publiés par les utilisateurs, marques Twitch, Discord, etc.).
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
5. Marques et services tiers
Kappapps n'est ni affilié, ni partenaire officiel, ni sponsorisé par Twitch. « Twitch » est une marque de Twitch Interactive, Inc. Les autres marques citées (Discord, OBS, Stripe, etc.) appartiennent à leurs titulaires respectifs.
6. Contact
Pour toute question relative au Site, vous pouvez écrire à contact@aprods.fr.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans notre Politique relative aux cookies. Les conditions d'utilisation et de vente du service sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation et les Conditions Générales de Vente.